Termes et Conditions

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Clarté Financière. Les présents termes et conditions régissent votre utilisation de notre site web et de nos services.

En accédant ou en utilisant notre site web, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Définitions

Dans ces termes et conditions :

  • "Nous", "notre", "nos" et "Clarté Financière" font référence à Clarté Financière.
  • "Vous" et "votre" font référence à l'utilisateur ou au visiteur de notre site web.
  • "Site web" fait référence au site web de Clarté Financière accessible via kelvariumhub.sbs.
  • "Services" fait référence aux services d'audit financier et autres services associés fournis par Clarté Financière.

3. Utilisation du site web

En utilisant notre site web, vous acceptez de :

  • Utiliser le site web conformément à toutes les lois applicables.
  • Ne pas utiliser le site web d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre nos systèmes.
  • Ne pas tenter d'accéder à des zones restreintes de notre site web.
  • Ne pas utiliser de robots, araignées ou autres moyens automatisés pour accéder à notre site web.
  • Ne pas collecter ou recueillir des informations personnelles d'autres utilisateurs de notre site.

4. Contenu du site

Le contenu de notre site web est fourni à titre informatif uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et exactes, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité du contenu.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de notre site web à tout moment, sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site web et à son contenu (y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels) sont la propriété de Clarté Financière ou de nos concédants de licence.

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer du contenu de notre site web pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de notre site web sans notre autorisation écrite préalable.

6. Services d'audit financier

Les descriptions des services sur notre site web sont fournies à titre indicatif. Les services spécifiques, leur étendue et leurs conditions seront définis dans un accord écrit séparé entre Clarté Financière et nos clients.

Pour engager nos services, veuillez nous contacter directement via le formulaire de contact ou les coordonnées fournies sur notre site web.

7. Confidentialité

Notre utilisation de vos informations personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité.

8. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Clarté Financière ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre site web ou des services décrits sur celui-ci.

Notre responsabilité pour les services d'audit financier fournis sera définie dans l'accord écrit conclu avec nos clients.

9. Liens vers des sites tiers

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'approuvons pas et ne sommes pas responsables du contenu de ces sites web tiers ou des produits ou services qui y sont proposés.

10. Modifications des termes et conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Votre utilisation continue du site web après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Dernière mise à jour : 20/07/2025

11. Loi applicable et juridiction

Ces termes et conditions sont régis par les lois du Québec, Canada. Tout litige découlant de ces termes et conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec, Canada.

12. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à :

Clarté Financière
478 Rue Monet, Montréal, QC H2V 2X5, Canada
Email : info@kelvariumhub.sbs
Téléphone : +1 (438) 585-0192